Gaec Les Carlines
Mentions légales
1 - Responsable éditorial
Gaec Les Carlines
Tréssus
39200 SAINT-CLAUDE
Siret n°: 401 815 659 00016
TVA intracommunautaire : FR53401815659
www.lescarline.fr
07 89 05 81 80
tabardpatrick@wanadoo.fr
2 - Créateur du site
Original design HTML5 / CSS3 - ECOconcept
Studio COUCHOURON
18 rue Auguste Lançon
39200 SAINT-CLAUDE
Siret n°: 44146465800059
APE : 7401Z activités spécialisées de design
www.studio-sc.fr
+33 (0)6 52 20 75 07
studio.couchouron@gmail.com
3 - Administrateurs du site
Studio COUCHOURON
www.studio-sc.fr
4 - Conditions d'utilisation
Le site est accessible par les URL suivantes : www.lescarlines.fr
www.lescarlines.fr est exploité dans le respect de la législation française.
L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis.
www.lescarlines.fr ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
5 - Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité.
6 - Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
7 - Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de GAEC LES CARLINES à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de GAEC LES CARLINES.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.lescarlines.fr à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de GAEC LES CARLINES. Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
8 - Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs Firefox, Chrome, Edge, Opera, Explorer (des bugs peuvent etre rencontré avec Safari).
Site responsive, pour la lecture sur smartphones et tablettes.
9 - Hébergeur
OVH
Domaines et hébergement
Société de droit français, domiciliée
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Inscrite au RCS de Lille Métropole au numéro B424 761 419